Conditions générales de vente Horse Spirit

Prix

Les prix de ce catalogue sont indiqués en francs suisses, montants nets, TVA comprise et
garantis.
Les articles bénéficiant d’une garantie sont soumis aux conditions de l’offre valable lors de
l’achat. La garantie prend effet à la date de livraison de l’article, justifiée par le document
d’accompagnement (facture) que nous vous demandons de conserver soigneusement. Ne
sont pas couverts : les dommages dus à un mauvais entretien, au non respect du mode
d’emploi, ou à une usure normale.

Disponibilité

Notre engagement de livraison est nul en cas de défaillance ou non-respect des délais
d’approvisionnement de la part de nos propres fournisseurs, et dans la mesure où cette
indisponibilité n’est pas imputable à HORSESPIRIT. En cas d’indisponibilité d’un produit,
nous vous informerons dans les meilleurs délais.

Modalités de paiement

Méthodes de paiement : paiement Paypal, virement

Livraison et transport

L’envoi des articles disponibles est effectué par poste dans un délai de 5 à 8 jours environ.
Une participation de votre part est demandée une seule fois par commande.

Retour ou échange de marchandises

Les articles doivent être renvoyés intacts et complets dans leur emballage d’origine (avec
les étiquettes comportant leurs références), accompagnés du bordereau de livraison, dans
un délai de 7 jours après réception de votre colis. Les frais de port liés au retour sont à
votre charge. Dans le cas d’une commande échange, les frais de port de votre nouvelle
commande vous sont offerts.

Garantie légales

Vérifiez l’état des marchandises livrées sans attendre pour exclure des vices de matière et
de fabrication manifestes, ainsi que des dommages dus au transport. Conformément à la
loi, vous êtes obligé de nous signaler tout défaut ou anomalie affectant les marchandises
livrées pour nous permettre d’y remédier.

Protection des données

Toutes les données à caractère personnel seront considérées comme confidentielles. Les
informations nécessaires à la gestion de la commande feront l’objet d’un traitement
informatique et peuvent être communiquées à des entreprises associées dans le cadre de
la gestion de la commande.

Droit applicable et for juridique

Le droit applicable est le droit Suisse, et tout litige sera traité par le Tribunal
d’arrondissement de la GLANE.